Déposée le 12 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODIBIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PRODIBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-07 du 18 février 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODIBIO domicilié(e) Technopôle Château Gombert, 3 Allée des Maraîchers, Bâtiment A2 Héliopolis - 13013 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 068 170 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque PRODIBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRODIBIO, Société par actions simplifiée - Technopôle Château Gombert, 3 Allée des Maraîchers, Bâtiment A2 Héliopolis - 13013 - MARSEILLE - France - SIREN 415068170
MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Inscription le 26 février 2007 - Changement d'adresse n°449284 - Publication au BOPI 2007-02-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24
Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Inscription le 7 octobre 2014 - Changement d'adresse n°632739 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-07
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2014 n°2570179 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-23
– produits chimiques et/ou biologiques ; résines synthétiques ; minéraux naturels et/ou synthétiques, destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture, la pisciculture, la sylviculture, l'environnement, les aquariums, les piscines ; engrais pour les terres et terreaux ; produits pour la purification des eaux ; préparations enzymatiques à usage industriel ; zéolites à usage industriel ; zéolites à usage de dépollution ; produits destinés au traitement, à la dépollution, à la décontamination, à l'amendement de matières inertes, solides, gazeuses et liquides, des eaux libres ou closes, des étangs, des lacs, des nappes phréatiques, des rivières, des mers, des océans, des canalisations, des piscines, des aquariums et des sols. – produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques destinés au traitement, à la dépollution, à la décontamination, à l'amendement de matières vivantes, des êtres vivants, des végétaux et des constructions ; préparations enzymatiques à usage médical et vétérinaire. – aquariums d'appartement ; coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement] ; décalcomanie ; images ; impressions. – produits alimentaires pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux, algues pour l'alimentation animale ; produits horticoles, forestiers et piscicoles issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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